Propriétaire du site
Mr. MOINGEON Stéphane
18 avenue Charles De Gaulle
21200 BEAUNE
Conception et réalisation du site
Mr. MOINGEON Stéphane
Collecte des informations personnelles
La collecte des informations concernant les utilisateurs du site internet s'effectue par le biais des formulaires d'inscription
et de gestion du compte utilisateur.
Les informations ainsi communiquées sont collectées et enregistrées dans une base de données sécurisée.
Divulgation des informations personnelles
Les données personnelles des utilisateurs sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978.
Elles ne sont ni cédées à des tiers, ni échangées, ni exploitées à des fins commerciales.
Les informations ont uniquement pour but de gérer les comptes des utilisateurs et d'assurer le bon fonctionnement
du service communautaire offert par e-Vino. Ainsi seul votre nom, prénom, code postal (facultatif), et ville (facultatif)
pourront être visibles par les autres membres du site.
Accès aux informations personnelles
Conformément à la loi, toute personne dont les données personnelles sont traitées dispose d'un droit d’accès, de rectification et
de suppression de celles-ci. Les modifications peuvent directement être effectuées par l'intermédiaire du formulaire de
gestion du compte utilisateur.
Les demandes spécifiques peuvent être exprimées par message électronique à
contactadmin@e-vino.fr.
Droits d'auteur
Le propriétaire consent à l’utilisateur le droit de consultation du site e-Vino pour son usage strictement personnel et privé.
Toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle du contenu est interdite.
Ce site est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toutes représentations,
reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales sont interdites. Toute personne y procédant sans pouvoir
justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon
prévu par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Le propriétaire du site dispose des droits et copyrights relatifs aux contenus photographiques présentés à l'utilisateur.
Responsabilité du contenu
Les avis et les messages publiés sur le site sont sous la seule responsabilité de leur auteur, e-Vino faisant uniquement
office d'intermédiaire entre les membres en agissant en qualité de prestataire technique au sens de l’article
6 I.2. de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Certains contenus textuels et photographiques sont soumis à modération pour assurer une meilleure qualité de service mais
le site décline toute responsabilité quant aux avis et propos tenus par ses membres. Toute personne peut signaler un contenu
manifestement illicite, qui sera promptement retiré, sous réserve d’une notification contenant l’ensemble des mentions prévues
à l’article 6 I.5. de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Les informations présentées sur le site ne sont pas garanties, elles sont fournies à titre indicatif et leur caractère communautaire
doit être pris en compte par l'utilisateur.
e-Vino ne peut être tenu responsable d'éventuels dommages, directs ou indirects, découlant de votre accès ou utilisation de ce site, ni
même responsable d'un dommage ou virus qui pourrait affecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation
ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.
Hébergement du site
OVH
2 rue kellermann BP 80157
59053 ROUBAIX Cedex 1
Site web:
www.ovh.com